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Résoudre certains problèmes liés aux axes médians des routes identifiés comme travaux futurs dans la version 1 de la norme. Résoudre les incohérences et les…

nt ainsi que ceux relatifs à l’offre d’hébergement et aux activités et autres services qui y sont liés en produisant une déclaration de mise à jour dans les…

mission Des bémols sur le seuil de financement et l’affectation de 50 % des fonds supplémentaires liés aux trois enjeux Pour une révision du modèle de…

ne détient pas de documents pouvant répondre à votre demande. Le Ministère n’a aucun document le liant avec un fournisseur identifié au nom de SOCAN ou…

grandement affecté par la pandémie de la COVID-19. Pour soutenir les employeurs aux prises avec des défis liés à la rareté de main-d’œuvre et soutenir la…

autochtones des communautés des Premières Nations non conventionnées. Lors des travaux parlementaires liés à la Loi sur la gouvernance du système de santé et…

d’admissibilité dûment remplie. Demande de remboursement Le remboursement concerne les frais d’un électeur liés à une demande pour déclarer un membre du…

traitement des plaintes au BCPRCP s’appuie sur la loi instituant le poste de Commissaire et les paramètres liés à sa charge (art. 16.9 à 16.21 du Code des…

l'automne 2022, le Ministère note une hausse de 1,3 % des effectifs universitaires des programmes liés au PBPQ, par rapport à l’automne 2021, contre une…

votre mémoire, vous êtes invités à lire le cahier de consultation et à vous prononcer sur les thèmes liés aux quatre axes qui y sont présentés : ● Axe 1 :…