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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme temporaire visant à compenser les personnes n’ayant pu bénéficier gratuitement de certains services dentaires fournis par un denturologiste en raison de la pandémie de la

pdf 315 Ko services_dentaires_ramq_covid19_memoire.pdf

normalement été couverts par leur couverture d’assurance. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Le MSSS a consulté la Régie…

Mise à jour : 28 septembre 2021

Compte-rendu de la rencontre du comité bon voisage du 29 janvier 2025 - Projet de reconstruction de l'Établissement de détention de Montréal Maison Tanguay

pdf 217 Ko compte_rendu_comite_bon_voisinage_29_janvier_2025.pdf

Ahuntsic Présences : • 3 représentant(e)s du ministère de la Sécurité publique • 1 représentant(e) du cabinet du ministre de la Sécurité publique • 4…

Mise à jour : 4 février 2025

Mémoire - Règlement modifiant le Règlement sur le partage et la cession des droits accumulés au titre du régime de retraite des membres de la Sûreté du Québec

pdf 141 Ko 2022-0006_memoire.pdf

est annexé à la recommandation du ministre de la Sécurité publique. 2 Pour le RREGOP et le RRPE, le Conseil du trésor exerce, après consultation du ministre…

Mise à jour : 3 mars 2022

À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

pdf 250 Ko PEPE-Securite.pdf

http://fede.qc.ca/ http://www.scf.gouv.qc.ca/publications/brochures/ http://www.scf.gouv.qc.ca/publications/brochures/ http://www.scf.gouv.qc.ca/publications…

Mise à jour : 23 janvier 2023

Sdf fdsfsdfg

pdf 260 Ko 20487.pdf

archivées sont accessibles depuis le site de la Bibliothèque et Archives nationales du Québec en consultant l’hyperlien suivant :…

Mise à jour : 19 octobre 2022

2301045-429 - Décision

pdf 556 Ko 2301045-429-decision.pdf

visant à obtenir copie de tout document en lien avec l’avis de la Santé publique adressée notamment aux directeurs de santé publique pour demander aux…

Mise à jour : 13 février 2023

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2022-2023 – Bilan 2021-2022 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 2,20 Mo PL_22-824-08W_MSSS.pdf

l’intégration des personnes handicapées. 2.4 Consultation des personnes handicapées Dans ses travaux, le MSSS collabore, notamment, avec le Comité consultati…

Mise à jour : 7 novembre 2023

031_Memoire_Jasmin_Racine.pdf

pdf 323 Ko 031_Memoire_Jasmin_Racine.pdf

Mémoire de citoyen L’importance de l’autonomie monétaire Présenté au Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Bulletin semestriel du marché du travail des Laurentides - premier trimestre 2025

pdf 732 Ko BUL_IMT_15_LAUR_2025_Semestre-1.pdf

sur les sources de ces données, veuillez consulter le lien suivant : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn- contenu/adm/min/emploi-solidarite-sociale/publication…

Mise à jour : 2 mars 2026

Fiche de référence à l'intention des intervenants du réseau de la santé et des services sociaux: Pages Web, publications et formulaires utiles

pdf 283 Ko pages_web_publ_form_util.pdf

t/ministeres-et-organismes/curateur-public/publications/reseau-sante https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/curateur-public/publications…

Mise à jour : 4 novembre 2025

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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme temporaire visant à compenser les personnes n’ayant pu bénéficier gratuitement de certains services dentaires fournis par un denturologiste en raison de la pandémie de la

Compte-rendu de la rencontre du comité bon voisage du 29 janvier 2025 - Projet de reconstruction de l'Établissement de détention de Montréal Maison Tanguay

Mémoire - Règlement modifiant le Règlement sur le partage et la cession des droits accumulés au titre du régime de retraite des membres de la Sûreté du Québec

À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

Sdf fdsfsdfg

2301045-429 - Décision

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2022-2023 – Bilan 2021-2022 du ministère de la Santé et des Services sociaux

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Bulletin semestriel du marché du travail des Laurentides - premier trimestre 2025

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