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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – mai 2023

pdf 1,78 Mo RA_engagements-fde-mai-2023.pdf

contrat avec option(s) Région administrative de livraison FORMULAIRE 2 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS Liste des contrats publiés au…

Mise à jour : 27 février 2024

0065-01-2024.pdf

pdf 1,13 Mo 0065-01-2024.pdf

favorables à leur épanouissement''. (2023-2024) 175 000,00 $ (2024-2025) 175 000,00 $ (2025-2026) 175 000,00 $ (2026-2027) 175 000,00 $ (2027-2028)…

Mise à jour : 22 février 2024

Septembre - Engagements financiers de 25 000 $ et plus

pdf 1,71 Mo engagements-financiers-2024-09.pdf

mande PROGRAMME : MATIÈRES RÉSIDUELLES (2024-2025) 313 448,00 380710315 ACTIVITÉ : (2025-2026) 522 414,00 (2026-2027) 208 966,00 Baie-Comeau CATÉGORIE :…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2023

pdf 1,54 Mo LIS_engagements_fevrier_2023.pdf

financière afin de réaliser le Grand Prix Cycliste de Montréal 2023 . 200 000 $ (Pr. 05-01) Aide financière afin de réaliser le Défilé de la Saint-Patrick…

Mise à jour : 26 juillet 2023

Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Plan de mise en oeuvre 2025-20230

pdf 1,94 Mo PL_plan-mise-oeuvre-CNTAA_MAPAQ.pdf

transition de la consultation vers l’action. Lors de cette journée, une feuille de route contenant de grandes orientations, auxquelles ont adhéré les…

Mise à jour : 13 novembre 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

pdf 1,27 Mo RA_engagements_decembre2022.pdf

2022-2023 140 607 2024-2025 98 425 2025-2026 42 181 2022-2023 119 283 2024-2025 47 713 2025-2026 47 713 2026-2027 23 857 2022-2023 399 621 2024-2025 199 811…

Mise à jour : 13 mars 2023

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

pdf 544 Ko air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf

......................................................................................... 11 iii Liste des tableaux Tableau 1 : Synthèse des économies du…

Mise à jour : 10 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, projet de règlement modifiant le Règl

pdf 540 Ko 2025-0181-0182-01813-01814-0185_air.pdf

......................................................................................... 11 iii Liste des tableaux Tableau 1 : Synthèse des économies du…

Mise à jour : 11 février 2026

Engagements financiers du MAPAQ - Août 2025

pdf 1,14 Mo LI_engagements_financiers_08_25_MAPAQ.pdf

genest@mapaq.gouv.qc.ca Le 4 septembre 2025 Mme Josée Jacques Secrétariat du Conseil du Trésor 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 5R8 Objet :…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Engagements financiers de plus de 25 000$ en avril 2025

pdf 2,74 Mo engagements-financiers-2025-04.pdf

(2024-2025) 4 293 478,00 VOIR LA LISTE DES BÉNÉFICIAIRES 792001447 ACTIVITÉ : MELCC - TRANSFERTS (2025-2026) 6 952 512,00 ANNEXE 1 CATÉGORIE :…

Mise à jour : 23 janvier 2026

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Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Plan de mise en oeuvre 2025-20230

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, projet de règlement modifiant le Règl

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Engagements financiers de plus de 25 000$ en avril 2025

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