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forme de webinaires ou en présentiel. 9 La période de collecte des données de l’indicateur est du 1er avril 2023 au 31 mars 2025. Toutefois, pour la FQM, la…

présente également l’engagement du Ministère à l’égard des personnes handicapées pour la période du 1er avril 2019 au 31 mars 2021. Des initiatives en…

2025 Note au lectorat Ce bilan rend compte des résultats atteints au cours de la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024. Ainsi, la dénomination des…

15 Tableau 9. Degré d’altération visé et délai pour l’atteindre UTA Degré actuel d’altération 1er avril 2022a Degré visé Délai (année) UTA1 Modéré Faible 5…

si le même employeur licencie de façon permanente 12 autres salariés du même établissement le 24 avril 2023 (donc plus de deux mois plus tard), il s’agira…

fonction du calendrier des établissements de crédit, un pourcentage de la subvention selon l’échéancier suivant : Mai 6,0 % De juin à janvier (pour chacun…

fonction du calendrier des établissements de crédit, un pourcentage de la subvention selon l’échéancier suivant : Mai 6,0 % De juin à janvier (pour chacun…

Cette demande doit être accompagnée de plusieurs documents, tels qu’un plan de localisation, un calendrier de réalisation, une présentation des mesures de…

rapport annuel de gestion du ministère de la Sécurité publique pour la période qui s’étend du 1er avril 2022 au 31 mars 2023. Ce rapport fait état des…

Finances. Ce rapport présente les résultats enregistrés au ministère des Finances pour la période du 1er avril 2018 au 31 mars 2019. Il a été préparé selon…