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projets, peu importe leur catégorie, obtiendront une note globale qui permettra facilement d’établir une liste de priorité décroissante qui sera officialisée…

ls et tout autre immeuble non inclus dans les catégories précédentes). Sous-catégorie d’immeubles non résidentiels*4 Mention identifiant la sous-catégorie…

moyennes entreprises PMO Plan de mise en œuvre TWh Térawattheures VE Véhicule(s) électrique(s) VUS Véhicule utilitaire sport VZE Véhicule zéro émission v…

RESTAURATEUR Catégorie PRÉPARATION GÉNÉRALE SANS BUFFET Loi sur les produits alimentaires (RLRQ, chapitre P-29, a. 9, 1er al., par. m ou n) au 2026-07-09…

e en Ontario, par catégorie de biens d’infrastructure ». En ligne, https://www.ontario.ca/fr/page/retombees-economiques-des-investissements-…

l’action bénévole et de solidifier l’engagement citoyen, il est essentiel de renforcer les messages véhiculés et de diffuser les initiatives mises en œuvre.…

contenants de papier et de carton contre la pluie et l’humidité; □ Assurez-vous d’avoir, à bord du véhicule : ࿹ une trousse de premiers soins; ࿹ un…

motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter ce délai. Nature VENTE AU DÉTAIL Catégorie PRÉPARATION GÉNÉRALE Nombre d'unités de maintien…

un motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter ce délai. Nature RESTAURATEUR Catégorie PRÉPARATION GÉNÉRALE SANS BUFFET Nombre d'unités de…

motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter ce délai. Nature VENTE AU DÉTAIL Catégorie MAINTENIR CHAUD OU FROID Nombre d'unités de…