Résultats de recherche

r les personnes dont le nom apparaît à la clause suivante. 7.2. Toute communication ou tout avis devant être transmis en vertu de la présente convention,…

modalités à convenir, pour les assister dans ce règlement. 19. COMMUNICATIONS Les communications et avis devant être transmis en vertu du présent contrat,…

primer sur l’enrichissement d’une minorité d’individus ou d’entreprises. La vision sur laquelle vous devez fonder les choix politiques que vous ferez lors de…

d’étude La région ciblée pour la recherche d’indicateurs géochimiques liés à l’hydrogène naturel devait tout d’abord être définie, ce qui a été fait sur la…

médiation entre les parties. Il pourra aussi convoquer en audience des personnes pour qu'elles témoignent devant un comité de professionnels et de gens…

janvier 2023 au 31 décembre 2026. Ce taux est recommandé pour l’année 2023-2024 plutôt que celui qui devait normalement s’appliquer, soit la variation du…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

2024 ou se terminant après le 30 juin 2025, recalculer la portion de la consommation et des coûts devant être incluse, comme l’exige la note 2 du guide de…

et partielle de l’éclipse La phase partielle correspond au moment où la lune passe partiellement devant le soleil (voir image à la page suivante), alors que…

partie intégrante. COMMUNICATIONS Pour être valides et lier les parties, les communications et avis devant être transmis en vertu du présent contrat, doivent…