Résultats de recherche

à votre demande d'accès reçue à nos bureaux le 4 novembre 2022 et visant à obtenir les statistiques ci-dessous portant sur les demandes de Certificats…

mesures prévues par le décret numéro 177-2020 et les arrêtés qui ont été pris en application de celui-ci continuent de s’appliquer jusqu’au 29 mars 2020 ou…

feu, 2016-2017 à 2019-2020 2016-2017 2017-2018 2018-2019 2019-2020 Coûts totaux 518 900 $ 3 706 018 $ 8 689 293 $ 7 493 171 $ Conformément à l’article 51 de…

(RLRQ, chapitre A-2.1) Monsieur, Par la présente, nous faisons suite à votre demande d’accès reçue le 8 juillet 2020, visant à obtenir : toutes les sommes…

inférieur à 3, au moins 1 des membres est qualifié. R23 s. o. si R23 s’applique Dans toutes les situations ci-dessous : a) jusqu’à ce qu’il se soit écoulé…

des Forêts Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2024 ISBN : 978-2-550-97842-8 (PDF) Ministère des Ressources naturelles et des Forêts…

2020, la recherche a permis de repérer des documents qui vous sont accessibles. Vous les trouverez ci-joints. La Politique-cadre en matière de télétravail…

ou en partie, celui d'une communauté métropolitaine. Toutefois, les cartes ne peuvent, à ce moment-ci, représenter le découpage territorial qui pourra…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 août 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à…

(30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en révision de cette décision. Vous trouverez, ci-joint, un avis vous informant de ce recours.…