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20210831 006000 Contrat (version administrative) 1er janvier 2021 en approbation

pdf 2,92 Mo Brochure_Contrat_controleur_routier_janvier_2023.pdf

admissible de 60 $ par jour, à la condition que la consultation ou le traitement nécessite un séjour. Les frais admissibles doivent être engagés pour une con…

Mise à jour : 26 septembre 2024

Analyse d'impact réglementaire du Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec

pdf 653 Ko 2024-1995_air.pdf

coûts ni économies pour les entreprises. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Le MIFI a consulté les…

Mise à jour : 26 septembre 2024

AUT-1 M Annexe 2 - Directive concernant les demandes d’autorisation judiciaire

pdf 1,22 Mo DIR_AUT-1_annexe_2_Directive_autorisation_judiciaire_DPCP.pdf

Ministère de la Sécurité publique H H Québec un le sous-ministre associé à la Direction générale des affaires policières Objet: Madame, Monsieur, À TOUS LES…

Mise à jour : 20 juin 2022

2024-141 – Articles 227.7 à 228.18 dans le cadre de l'élaboration du projet de loi numéro 37 Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation.

pdf 3,16 Mo DAI_2024-141_elaboration_projet_loi_37.pdf

/adm/min/affaires-municipales/publications/ministere/legislation/AIR_PL_Habitation.pdf…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Calcul du coût pour des bâtiments agricoles

xls 5,46 Mo calcul_immeuble_agricole.xls

INTÉRIEURES *59 ÉQUIPEMENTS COMPLÉMENTAIRES *61 ISSUES *62 DÉPENDANCES ATTACHÉES DESCRIPTION POUR CONSULTATION PUBLIQUE *93 RÉSULTATS DE L'APPLICATION DE LA…

Mise à jour : 4 avril 2018

MCN_SMC_2015-2025_17-06.pdf

pdf 576 Ko MCN_SMC_2015-2025_17-06.pdf

opérationnel, le Ministère vous recommande de consulter le site Web suivant : https://www.quebec.ca/gouv/faire-affaire-gouvernement/services-organisations- p…

Mise à jour : 8 juin 2022

Bulletin du marché du travail – Abitibi-Témiscamingue, février 2025

pdf 612 Ko BUL_IMT_08_ABT_2025-02.pdf

istere/emploi-solidarite-sociale/publications/marche- travail-abitibi-temiscamingue https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/emploi-solidarite-sociale/pu…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Bulletin du marché du travail – Abitibi-Témiscamingue, avril 2025

pdf 629 Ko BUL_IMT_08_ABT_2025-04.pdf

stere/emploi-solidarite- sociale/publications/marche-travail-abitibi-temiscamingue https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/emploi-solidarite-sociale/pub…

Mise à jour : 11 juin 2025

Bulletin régional mensuel du marché du travail de l'Abitibi-Témiscamingue - Juillet 2025

pdf 698 Ko BUL_IMT_08_ABT_2025-07.pdf

stere/emploi-solidarite- sociale/publications/marche-travail-abitibi-temiscamingue https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/emploi-solidarite-sociale/pub…

Mise à jour : 22 août 2025

FAQ sur le rôle d’un agrégateur des données des SIG

pdf 283 Ko FAQ_agregateur-donnees-SIG.pdf

le GTSU, ESTF0085 (seulement disponible en anglais), le 7 mars 2023 – aux fins de communication publique Page 1 de 4 FAQ sur le rôle d’un agrégateur des…

Mise à jour : 2 décembre 2024

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Analyse d'impact réglementaire du Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec

AUT-1 M Annexe 2 - Directive concernant les demandes d’autorisation judiciaire

2024-141 – Articles 227.7 à 228.18 dans le cadre de l'élaboration du projet de loi numéro 37 Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation.

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Bulletin du marché du travail – Abitibi-Témiscamingue, février 2025

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