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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des principes directeurs de la qualité architecturale faisant l’objet de moyens visant à encadrer les nouveaux projets municipa

pdf 211 Ko FIC_orientation_5_qualite_architecturale.pdf

es/publications/amenagement_territoire/orientations_gouvernementales/DA_orientation_5_qualite_architecturale.pdf…

Mise à jour : 5 mai 2025

Guide pour la demande d'un permis SEG

pdf 503 Ko guide-demande-permis-SEG.pdf

Une liste partielle des établissements certifiés ayant un CPA peut être consultée sur le site Web du CCPA (www.ccac.ca). Consultez le tableau suivant pour…

Mise à jour : 2 mai 2024

Correspondance concernant les frais excédentaires du Collège Sainte-Anne

pdf 1,34 Mo 23-58_Diffusion.pdf

renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Également, nous vous invitons à consulter les réponses fournies à la dernière étude…

Mise à jour : 19 juin 2023

VI-CC (V_2019-07)_AQ_Formal_travail_Section 1

pdf 732 Ko cadre-conceptuel-pour-la-gestion-de-linformation-gouvernementale-section-1.pdf

ca/fr/faq/#questions-generales], (consulté le 19 avril 2018). 17. BANQ. Mission, [En ligne],…

Mise à jour : 31 mai 2023

Info-Qualité - volume 9, numéro 1, hiver 2026

pdf 1,66 Mo bulletin-info-qualite-hiver-2026.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/qualite-educative/Guide_pratique-QED-21-03-2025.pdf…

Mise à jour : 16 février 2026

Formulaire de réclamation - Entreprises

pdf 742 Ko form_entreprises_MAJ_sept2025.pdf

Ministère de la Sécurité publique Sous-ministériat de la sécurité civile et de la sécurité incendie Rév. 20250903 – Septembre 2025 – Page 1 de 8 Formulaire…

Mise à jour : 29 septembre 2025

Formulaire de réclamation - Propriétaire de bâtiments locatifs

pdf 745 Ko form_batiments_locatifs_MAJ_sept2025.pdf

Ministère de la Sécurité publique Sous-ministériat de la sécurité civile et de la sécurité incendie Rév. 20250903 – Septembre 2025 – Page 1 de 8 Formulaire…

Mise à jour : 29 septembre 2025

Calcul du coût pour des bâtiments agricoles

xls 5,46 Mo calcul_immeuble_agricole.xls

INTÉRIEURES *59 ÉQUIPEMENTS COMPLÉMENTAIRES *61 ISSUES *62 DÉPENDANCES ATTACHÉES DESCRIPTION POUR CONSULTATION PUBLIQUE *93 RÉSULTATS DE L'APPLICATION DE LA…

Mise à jour : 4 avril 2018

Avis public de la tenue d’une consultation écrite (état d’urgence sanitaire)

docx 134 Ko Avis_public_consultation_covid19.docx

public de la tenue d’une consultation écrite (état d’urgence sanitaire) Ce document est un modèle que vous pouvez adapter selon vos besoins dans le cadre du…

Mise à jour : 21 avril 2020

Association végétarienne de Montréal

pdf 601 Ko association-vegetarienne-montreal.pdf

.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/Consultation-PECC/PECC_Document-consultation.pdf?1566501192 Samuel…

Mise à jour : 24 novembre 2020

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Info-Qualité - volume 9, numéro 1, hiver 2026

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