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peuvent refléter tant les dépenses associées au prélèvement et à l’envoi de l’échantillon que les honoraires liés aux conseils donnés quant au traitement à…

2 Taxes nettes $ + $ = + 0 $ TPS TVQ Total des coûts directs = 0 $ = 0 $ 2. Frais incidents 2.1 Honoraires professionnels à contrat (avant taxes) $ 2.2 Taxes…

Ventilation détaillée des dépenses et des coûts par type de poste budgétaire (ex. : matériel, salaire, honoraires).…

adressée au Curateur public par l’intermédiaire d’un notaire ou d’un avocat accrédité. Les frais d’honoraires du juriste s’appliquent et peuvent varier. À…

nécessaires selon les modalités du Programme, dans un délai de quatorze (14) jours avant sa visite, et en aviser le MAPAQ; 5.9. fournir au médecin…

détaillée des dépenses et des coûts par poste budgétaire (p. ex. : matériel, bourses, salaire, honoraires). N’incluez pas les portions de taxes…

......................................................................................... 6 H. Honoraires professionnels et frais divers…

ment d’une activité. 8.3 Services professionnels, honoraires et contrats Les dépenses engagées concernant les services professionnels, les honoraires ainsi…

Ventilation détaillée des dépenses et des coûts par type de poste budgétaire (ex. : matériel, salaire, honoraires).…

législation ni à la réglementation fiscales ainsi qu’aux dispositions qui fixent des frais , des honoraires ou d’autres droits payables au gouvernement, sauf…