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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 15,98 Mo 202407-70_DE.pdf

du secrétariat général 1 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Mise à jour : 18 octobre 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 181 Ko 202402-57_DE.pdf

quebec.ca/gouvernement/ministere/ressources-naturelles-forets/acces- information https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/ressources-naturelles-forets/ac…

Mise à jour : 14 mars 2024

Demande d'accès à l'information 202301-02

pdf 127 Ko 202301-02_REP.pdf

secrétariat général … verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 634-3352…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État

pdf 1,04 Mo 2024-0188_air.pdf

environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document : Visitez notre site…

Mise à jour : 27 décembre 2024

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1,04 Mo air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document : Visitez notre site…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Décision de la demande 2024-2025.651

pdf 175 Ko 2024-2025-651-Decision.pdf

3e étage Québec (Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 17 avril 2025 Objet :…

Mise à jour : 16 juin 2025

DE_22-01-039-SL.pdf

pdf 66 Ko DE_22-01-039-SL.pdf

Direction du soutien à la gouvernance Bureau de la sous-ministre et secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1…

Mise à jour : 29 mai 2023

DE_21-11-106-ME.pdf

pdf 73 Ko DE_21-11-106-ME.pdf

Direction du soutien à la gouvernance Bureau de la sous-ministre et secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1…

Mise à jour : 29 mai 2023

Janvier à Mars

pdf 227 Ko 2425_t4-art24_contrats-publicite-promo.pdf

2024 Cartier Communications (Centre d'acquisitions gouvernementales) 3 751,00Campagne de publicité « Ça » 1 janvier 2025 Havas Montréal (Centre…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Janvier à Mars

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2024 Cartier Communications (Centre d'acquisitions gouvernementales) 3 751,00Campagne de publicité « Ça » 1 janvier 2025 Havas Montréal (Centre…

Mise à jour : 7 juillet 2025

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Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

Décision de la demande 2024-2025.651

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