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Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3,63 Mo RAP_financier_2023_sommation_regies_intermunicipales.pdf

entreprises Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation/SOFIL 22 3 879 113 4 387 354 Ministère des Affaires municipales et de…

Mise à jour : 2 mai 2025

Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Organismes publics de transport

pdf 3,63 Mo RAP_financier_2023_sommation_organismes_publics_transport.pdf

Québec et ses entreprises Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation/SOFIL 22 346 461 200 410 153 234 Ministère des Affaires municipales et…

Mise à jour : 2 mai 2025

Agir, pour une agriculture durable | Plan 2020-2030

pdf 2,22 Mo PL_agriculture_durable_MAPAQ.pdf

prévisible. Actions prévues au MELCC MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX IMPACTS DES PESTICIDES SUR LA SANTÉ PUBLIQUE ET L’ENVIRONNEMENT 4. Que le …

Mise à jour : 7 février 2023

Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Juin 2024

pdf 191 Ko AINFR_Engagements_06_2024_VSS.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 210 Ministère des Finances code Nom Mois/année Juin 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

Mise à jour : 28 février 2025

Paramètres du régime d'imposition des particuliers - 2024

pdf 376 Ko AUTFR_RegimeImpot2024.pdf

true /PassThroughJPEGImages true /CreateJobTicket false /DefaultRenderingIntent /Default /DetectBlends true /DetectCurves 0.1000 /ColorConversionStrategy…

Mise à jour : 14 décembre 2023

Présentations des fournisseurs - Octobre 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-2/vitrine-technologique-relations-ministere-entreprises/presentation-fournisseur-octobre-2023

technologique #1 17 octobre 2023, de 14 h à 15 h Fournisseur : AWS - Amazon Web Services Canada Présentation : Détecter des menaces et organiser votre processus de réponses face aux incidents de…

Mise à jour : 25 octobre 2024

Présentations des fournisseurs - Octobre 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-3/vitrine-technologique-relations-ministere-entreprises/presentation-fournisseur-octobre-2023

technologique #1 17 octobre 2023, de 14 h à 15 h Fournisseur : AWS - Amazon Web Services Canada Présentation : Détecter des menaces et organiser votre processus de réponses face aux incidents de…

Mise à jour : 25 octobre 2024

Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

pdf 3,81 Mo RAP_financier_2023_sommation_mrc.pdf

entreprises Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation/SOFIL 22 5 553 376 8 215 453 Ministère des Affaires municipales et de…

Mise à jour : 2 mai 2025

Plan d’action régional 2025-2026 - Direction générale de Services Québec Laurentides

pdf 604 Ko PAR_15_LAUR_2025-2026.pdf

désigné par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation Membre désigné par le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration…

Mise à jour : 3 septembre 2025

Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Municipalités locales

pdf 2,49 Mo RAP_financier_2023_sommation_municipalites_locales.pdf

entreprises Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation/SOFIL 22 1 098 078 192 992 525 752 Ministère des Affaires municipales et de…

Mise à jour : 2 mai 2025

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Présentations des fournisseurs - Octobre 2023

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