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Communications, lettres ou directives transmises aux CSS/CS contenant des informations/précisions/directives visant les règles budgétaires pour l’année scolaire 25-26, depuis le 10 décembre 2025 jusqu’au 18 février 2026. Et toutes les mesures as

pdf 5,74 Mo 25-984_Diffusion.pdf

2025-2026 (G = 1.1 - F SI G > = 0 SINON G = 0) 6.38 6.12 12.50 H. POSTES FINANCÉS 2025-2026 (H = F + G) 16.28 16.02 32.30 I. COÛT SUBVENTIONNÉ 2025-2026 114…

Mise à jour : 24 mars 2026

Communications, lettres ou directives transmises aux CSS/CS contenant des informations/précisions/directives visant les règles budgétaires pour l’année scolaire 25-26, depuis le 10 décembre 2025 jusqu’au 18 février 2026. Et toutes les mesures as

pdf 5,74 Mo 25-984_Diffusion.pdf

2025-2026 (G = 1.1 - F SI G > = 0 SINON G = 0) 6.38 6.12 12.50 H. POSTES FINANCÉS 2025-2026 (H = F + G) 16.28 16.02 32.30 I. COÛT SUBVENTIONNÉ 2025-2026 114…

Mise à jour : 24 mars 2026

Projet de règlement modifiant le chapitre I - Bâtiment du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié) pour étendre les mesures de protection contre les gaz souterrains à l’ensemble du territoire québéco

pdf 420 Ko code_construction_air.pdf

municipale. Cette proposition de modification réglementaire ne s’appliquera toutefois à ces constructions, que si la municipalité applique la réglementation…

Mise à jour : 1 décembre 2021

Documents relatifs aux contrats, leurs valeurs et les conseils qui ont été donnés au gouvernement par la firme McKinsey de 2018 à aujourd’hui

pdf 734 Ko RA-mckinsey.pdf

transmis. Prenez note que les renseignements qui ne sont pas accessibles ont été caviardés en application des articles 23, 24, 54 et 56 de la Loi sur…

Mise à jour : 29 septembre 2021

Projet de règlement Déclaration obligatoire des rejets thermiques

pdf 2,10 Mo presentation-projet-reglement-declaration-obligatoire-2024-09-26.pdf

présentées à l’article 9. L’article 9 s’applique pour tous les rejets. • Cette méthodologie doit être développée par un ingénieur. • Le tout doit être…

Mise à jour : 30 septembre 2024

Tous les documents, toutes communications en lien avec les inspections qui ont dû être réalisées sur les autobus Lion en raison de l'incendie d'un de ces véhicules à Montréal, le 9 septembre dernier ainsi que les factures et le coût total de l'op

pdf 5,06 Mo 25-863_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 31 mars 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-863 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 13 avril 2026

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie québécoise sur la recharge de véhicules électriques

pdf 0,91 Mo 2023-0127_air.pdf

et efficacité énergétiques – mise à niveau 2026, juin 2022, https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/fileadmin/medias/pdf/plan- directeur/MERN-Mise-niveau-…

Mise à jour : 13 septembre 2023

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières et le Règlement modifiant le Tarif des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivé

pdf 241 Ko 2026-0035_2026-0036-AIR_diff.pdf

des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivés Ministère des Finances janvier 2026 SOMMAIRE EXÉCUTIF Le Règlement sur les valeurs…

Mise à jour : 20 mars 2026

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières et le Règlement modifiant le Tarif des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivé

pdf 241 Ko 2026-0035-0036_air.pdf

des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivés Ministère des Finances janvier 2026 SOMMAIRE EXÉCUTIF Le Règlement sur les valeurs…

Mise à jour : 26 mars 2026

Guide d'élaboration d'une campagne de financement

pdf 2,27 Mo Guide_patrimoine_philanthropie_financement.pdf

attende un retour tangible, si ce n'est des avantages fiscaux et une forme plus discrète de reconnaissance. La commandite est une forme de contribution…

Mise à jour : 24 mars 2026

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Projet de règlement modifiant le chapitre I - Bâtiment du Code de construction du Québec et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié) pour étendre les mesures de protection contre les gaz souterrains à l’ensemble du territoire québéco

Documents relatifs aux contrats, leurs valeurs et les conseils qui ont été donnés au gouvernement par la firme McKinsey de 2018 à aujourd’hui

Projet de règlement Déclaration obligatoire des rejets thermiques

Tous les documents, toutes communications en lien avec les inspections qui ont dû être réalisées sur les autobus Lion en raison de l'incendie d'un de ces véhicules à Montréal, le 9 septembre dernier ainsi que les factures et le coût total de l'op

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie québécoise sur la recharge de véhicules électriques

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières et le Règlement modifiant le Tarif des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivé

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