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2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema
pdf 5,60 Mo DAI_2023-192_demandes_financement_beauceville.pdf
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Gérer les biens d’un mineur – Guide à l’usage du tuteur datif et du conseil de tutelle
pdf 11,41 Mo guide_tut_dat.pdf
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Communications portant sur la révision de la Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
pdf 12,88 Mo DO_demande_acces_2024-11-14-006_MAPAQ.pdf
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Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2023
pdf 1,26 Mo RAP_usage_eau_potable_2023.pdf
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Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014
pdf 7,41 Mo rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf
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Plan d’aménagement forestier intégré opérationnel (PAFIO-V11) de l’unité d’aménagement 111-61
pdf 599 Ko RA_Suivi_PAFIO_V11_Gaspesie_UA111-61_MRNF.pdf
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Informations sur les cellules d'intervention rapide intersectorielles et les maisons d'hébergement de deuxième étape
pdf 2,61 Mo Informations-cellules-maisons-hebergement-CF-20230327-001.pdf
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La sécurité incendie au Québec - Statistiques sur les incendies déclarés en 2015
pdf 4,43 Mo stats_incendies_2015.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10708
pdf 82 Ko AINFR_2026-10708.pdf
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