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ersonnels . . . . . . . . . . . . . . . .61 4.8 Application de la Politique linguistique de l’État et de la Directive relative à l’utilisation d’une autre la…

307 30,1 13 410 13 565 21,8 0 - Gestion 2 190 2 045 2 060 2 345 2 675 2 263 4,8 2 340 2 380 3,8 A - Postes professionnels 7 460 6 800 6 895 7 530 8 665 7 470…

pour les atténuer. 8 La Régie pourra continuer à déterminer par règlement, les cas et les conditions selon lesquels un titulaire d’un droit exclusif de…

est propre au programme (6 unités), une composante de formation générale qui est complémentaire aux autres composantes (4 unités) et une composante de…

Bureau de mise en marché des bois (BMMB) 171 900 42 200 8 750 8 550 231 400 S. O. Bureau de mise en marché des bois (BMMB) 50 50 0 0 100 S. O. Autres…

Particulier locataire 130 $ 8 000 $ par résidence principale Particulier propriétaire 230 $ Entreprise locataire d’un bâtiment, d’une terre agricole ou d’un…

la clause 1, notamment quant : - aux données opérationnelles et aux autres statistiques devant être échangées à des fins, entre autres, de suivi de la…

D'EXÉCUTION -SUBVENTION NORMÉE-AUTRE AIDE FINANCIÈRE-PRÊTS ET AVANCES - DIVERS LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE Septembre…

de loi à l’Assemblée nationale ☒ (cocher) 6.8 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Oui Non Est-ce que l’AIR fait état des aut…

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS NO…