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notions relatives à l’histoire et aux cultures autochtones ». Vous trouverez ci-annexé des documents devant répondre à votre demande. Nous vous soulignons…

l’article 14 de la LIPA, pour les fins d’une enquête, « […] le ministre ou le délégué peut faire venir devant lui et assermenter et entendre les témoins et…

l’élève (ci-après « PNÉ ») a également affirmé que le comité consultatif composé d’enfants et de jeunes devait assurer une représentation équitable des…

CPE et des parents usagers des SGEE en milieu familial; cela représente minimalement trois membres devant être issus de chacune de ces deux catégories de…

4 5- Autres options L’interdiction du cellulaire en classe a été évaluée pour déterminer si elle devait s’appliquer dans les écoles primaires ou dans les…

particulières et auditions publiques les 1er, 2, 6 et 7 juin derniers et est présentement à l’étude devant la Commission de la culture et de l’éducation.…

document téléchargeable à une firme externe, le respect des standards d’accessibilité est inscrit au devis. Les documents conçus par la DCOM font aussi…

disposition pénale serait également ajoutée pour sanctionner une telle vente ou aliénation si elle devait malgré tout se produire. 4.2 Office des personnes…

dans le cas où il est ou a déjà été le conjoint du candidat. Ils doivent dorénavant prêter serment devant un membre du personnel du ministère du Conseil…

cette énergie serait déjà mise en valeur, ce qui laisse encore 54 000 000 MWh d’exploitable. Si on devait mobiliser toute cette biomasse inexploitée pour…