Résultats de recherche

Gouvernance et expertise 37,0 0,0 37,1 38,1 0,0 38,1 Dépenses liées aux actions résiduelles du PACC 2013-2020 45,5 0,0 45,4 6,9 0,0 6,9 Dépenses liées aux…

eu Brunelle pour présider une Table de travail. La Table de travail est composée de 17 personnes liées aux arts de la scène, dont des représentant·es…

croquis de paroi et une description des couches observées. L’ensemble de la méthodologie plus technique liée aux divers programmes utilisés sur les tablettes…

frais d'émission liés à la dette à long terme sont reportés et amortis sur la durée de chaque emprunt concerné selon la méthode linéaire. Le solde non…

profits par une personne physique ou une entreprise serait permise. Toutefois, dans ce cas, les profits liés à la vente d’alcool devraient être remis à un…

biodiversité et les 20 Objectifs d’Aichi qui s’y rattachent. Le gouvernement du Québec s’est déclaré lié à la CDB dès 1992 et il s’est engagé à mettre en…

Lac-Saint-Jean-Est (Municipalité régionale de comté) Regrouper les municipalités pour anticiper les enjeux liés à la gestion de l’eau, harmoniser les…

devez alors laisser certaines cellules vides. N o m d u c li e n t A d re s s e d u c li e n t N u m é ro d e c e rt if ic a t/ p e rm is d u c li e n t E s…

Les communications et avis devant être transmis en vertu du présent contrat, pour être valides et lier les parties, doivent être donnés par écrit et être…

ité d ’a ct io n à ré po nd re a ux e nj eu x lié s au fi na nc em en t, à le ur g es tio n, à le ur n ot or ié té ai ns i q u’ au x no m br eu x dé fis e n …