Résultats de recherche

doivent être étroitement liées aux caractéristiques des différents territoires. Elles doivent aussi impliquer la mobilisation et l’engagement des différents…

d’aide financière ont fait l’objet d’un protocole d’entente entre le Ministère et la municipalité visée. Ce protocole d’entente établit, entre autres, les…

Équivalence des niveaux de difficulté entre les séances de l’examen (test equating) L’Ordre ne procède pas à un test de mise en équivalence (test equating) e…

sera mise en œuvre à partir du 1er juillet 2022. Question Quel sera le traitement à effectuer avec l’entrée en vigueur de cette nouvelle liste des…

taille, soit un partage efficace des mandats entre l’École et les établissements d’enseignement collégial, de même qu’une uniformité à améliorer entre les di…

renseignements entre les différentes parties concernées; − Favoriser le partage d’expertises avec l’équipe traitante, au bénéfice de la population et de la…

sur la base d’une évaluation par des experts indépendants et selon des critères connus et standards reconnus. Création d’un organisme public indépendant, le…

d’embaucher ses propres enquêteurs, de façon à ce qu’il puisse jouir de toute l’autonomie et l’indépendance nécessaires à la réalisation de sa mission. Ces…

Québec, la différence de prix est flagrante. Une cartouche de cigarettes légales coûte généralement plus de 140 $, tandis qu’une cartouche de cigarettes…

D’autonomie et d’indépendance: Note relative au sondage Léger- IRAI sur les pouvoirs dont devrait disposer l’État du Québec; Institut de recherche sur…