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échéant, une copie de l’avis de départ; o les résultats scolaires obtenus par l’élève dans chaque matière; o une copie de la formule d’inscription ou du cont…

fichier sera complété pour les contrats signés après le 1er avril 2019. 4 Une case vide signifie que le fichier est facultatif. 5 Le fichier sera complété…

05) ≥ 4,00/5 (± 0,05) ≥ 4,00/5 (± 0,05) Résultats 4,11/5 4,20/5 Explication du résultat obtenu en 2024-2025 Le résultat 2024-2025 représente le meilleur résu…

organismes publics assujettis à la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, chapitre C-65.1) sont soumis aux règles en matière d’adjudication des c…

de l’organisme avec lequel le ministre a signé le contrat. L’organisme doit, avant de conclure tout sous-contrat requis pour l’exécution du contrat,…

budgétaires et aux programmes. Cette évaluation portera sur les résultats et les indicateurs suivants : Résultats attendus Type de résultat Indicateurs Volet…

............................................................................ 2 3. Modalités et résultats de la consultation…

Nom Description Statut Les contrats attribués : Le ministère ou l’organisme sélectionné Titre du contrat Description du contrat Valeur du contrat Nom du…

Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés au SEAO Période du 2024-10-01 au 2024-10-31. No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat…