Résultats de recherche

temps, en guise de mise en contexte de l’évaluation, il présente certaines caractéristiques du SGEE (liées à la dimension Qualité structurelle et facteurs…

justificatives requises pour ce poste de dépenses sont : a) Formulaire de déclaration des dépenses liées aux salaires; b) Extractions du registre de paie de…

d’enlèvement, de traite, de séquestration (13,4%) et d’agressions sexuelles (12,3%). Les infractions liées à la violence conjugale représentent près du tiers…

avec la RBQ et l’OPHQ en vue de réaliser l’engagement 13 du Plan des engagements gouvernementaux lié à la politique À part entière) Action prévue à…

l’État, retarder le retour à l’équilibre budgétaire pour éviter de ralentir la croissance des dépenses liées aux principales missions de l’État (par exemple…

défoliation annuelle par classes de gravité (légère, modérée, grave). Tableau 1 – Évolu tion de la dé fo lia tion dans l’UA 023-71 depuis 2016 Année…

un effet favorable sur le plan économique pour les personnes qui y participent (ex. : pas de frais liés à l’usage de la voiture dont des coûts de…

bassin versant des plans d’eau ....................................... 15 6.7.3. Besoins particuliers liés à la gestion de la zec du Lac-au-Sable…

destination. Le système de transport et les territoires naturels de déplacement des gens ne sont pas liés aux limites administratives. Il faut donc examiner…

&captchaToken=03AGdBq245ZtGn9uszuN5mk9hXAc7y7wzXu8Yx_fmsOFXRV3AUl-JqKuNamhPl91JVHiioeR78EAdNuj9p2wmLI7uHtYW6MxwEThyd9aU9UR6AN2yFx4nqKUaRHqJkUI4vt1qf-g-sQ_6v3…