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Proposition d'une démarche d'élaboration d'un PDZA - Aide-mémoire

pdf 346 Ko MR_aidememoire_PDZA_MAPAQ.pdf

des partenaires Mettre en place des mécanismes de communication et de consultation Élaborer un plan de travail Annoncer publiquement la démarche…

Mise à jour : 30 janvier 2020

Avis publique

pdf 617 Ko avis-public.pdf

ou par courriel à : consultation-parcs@environnement.gouv.qc.ca. La documentation relative à la création de ce parc national est disponible sur le site Web…

Mise à jour : 17 avril 2026

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

pdf 560 Ko PL40_Version_administrative.pdf

d’un délai de 15 jours à compter de la publication du projet de règlement à la Gazette officielle du Québec et il entre en vigueur à la date de sa publicati…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les prémélanges médicamenteux et les aliments médicamenteux destinés aux animaux

pdf 786 Ko 2021-0253_2022-2185_air.pdf

6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et des économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

Mise à jour : 9 septembre 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les prémélanges médicamenteux et les aliments médicamenteux destinés aux animaux

pdf 813 Ko 2021-0253_air.pdf

6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et des économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

Mise à jour : 22 février 2022

Liste de tous les journaux/médias numériques payants auxquels le ministère de la Sécurité publique est abonné pour les cinq (5) dernières années

pdf 1,92 Mo 2022-14215.pdf

LA SÉCURITÉ PUBLIQUE ÉTUDE DES CRÉDITS 2018-2019 RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX REQUIS PAR L'OPPOSITION OFFICIELLE Liste de tous les abonnements aux journaux, aux…

Mise à jour : 14 mars 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière

pdf 129 Ko AIR_201506_PL_transparence_MERN.pdf

ordres de gouvernement dans tous les pays où elles ont des activités. Les déclarations sont rendues publiques. Les paiements faits aux communautés…

Mise à jour : 16 mai 2023

Utilisation de l’accotement par les autobus : Guide des consignes aux conducteurs et aux organismes formateurs

pdf 413 Ko guide-consignes_UAB.pdf

Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et éditée par la Direction des communications du ministère des…

Mise à jour : 28 avril 2025

Mémoire - Règlement sur la discipline interne des membres du corps de police spécialisé dans la lutte contre la corruption

pdf 154 Ko 2022-0016_memoire.pdf

MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Geneviève Guilbault Le 22 mars 2022 Ministre de la Sécurité publique TITRE : Règlement sur la discipline interne…

Mise à jour : 11 mai 2022

Procédure liée à l'adoption d'avis conditionnels

pdf 404 Ko procedure-avis-conditionnels-cpu.pdf

adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/procedure-opportunite.pdf…

Mise à jour : 25 février 2025

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