Résultats de la recherche
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Bulletin de veille du ministère de la Famille - Février 2025
pdf 238 Ko veille-fevrier-2025.pdf
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Entente entre les Mi’gmaq et le Québec sur le processus de consultation et d’accommodement à l’égard d’activités relatives aux hydrocarbures
pdf 2,48 Mo hydrocarbures_Micmacs.pdf
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Demande le formulaire « Constat de naissance » (DEC-1), le formulaire « Déclaration de naissance » (DEC-2), tout document [concernant la] mise en œuvre de la possibilité de changement de la mention du sexe pour obtenir une mention non binaire (X) e
pdf 19,47 Mo AI_M20243086_demande_formulaire_constat_naissance.pdf
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Bulletin annuel du marché du travail au Québec 2024 – Nord-du-Québec
pdf 690 Ko BUL_IMT_10_NQC_2024.pdf
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Rapport sur l’application de la Loi sur la Société des alcools du Québec
pdf 1,59 Mo AUTFR_loiSAQ.pdf
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Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023
pdf 589 Ko PA-culture-20182023_web.pdf
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Outil d’inventaire corporatif des émissions de GES
xlsx 380 Ko outil-inventaire-corporatif-emissions-ges.xlsx
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Plan spécial d'aménagement forestier pour la récupération de chablis à l'unité d'aménagement 062-71
pdf 1,42 Mo PL_chablis_UA062-71_2021-2022.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
pdf 376 Ko air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-12-2019.pdf
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Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Cybersécurité et du Numérique
pdf 474 Ko PL_strategique_2023-2027.pdf