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directs et indirects au Québec. Joueur majeur à l’échelle canadienne, il représente près de 21 % du PIB lié au secteur minier canadien et environ 0,4 % du…

est inaccessible selon les citoyens en termes de complexité (59%), de coûts (59%) et de délais (70%) liés aux procédures judiciaires. Pourtant, les modes de…

personnel. Elle s’applique au traitement des suggestions, commentaires et plaintes reçus au Ministère et liés aux services offerts par ce dernier ou au…

importante d’animaux sur le site de l’événement? Assurez-vous de mettre en évidence les objectifs liés à ceux du Programme d’appui aux expositions agricoles…

ution-du-quebec-2014-2018-tecq/ La mission d’audit porte sur la conformité des coûts (NCA 805): • liés aux travaux prioritaires réalisés, déclarés dans la…

d’amortissement de 2,1 milliards de dollars(7); les surplus financiers de 1,7 milliard de dollars liés au passif des régimes de retraite et autres avantages…

d’amortissement de 2,5 milliards de dollars(7); les surplus financiers de 2,0 milliards de dollars liés au passif des régimes de retraite et autres avantages…

Décembre 2017 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…

Septembre 2018 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…

Novembre 2018 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…