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Culture et des Communications AU NOM DE Motion Picture Association – Canada En date du : 8 juillet 2024 2 Le 8 juillet 2024 Monsieur Mathieu Lacombe…

pratiques de la Régie 18 C. Conséquence ou lien avec un autre mandat-projet-exploration Décrivez s’il y a une conséquence ou un lien avec un autre…

gouvernement Utilisation 8 Utilisation par l’organisme public de renseignements personnels sans avoir obtenu le consentement de la personne en cause, et ce,…

67°0'0"O 67°30'0"O 67°30'0"O 68°0'0"O 4 9 °3 0 '0 "N 4 9 °0 '0 "N 4 9 °0 '0 "N 4 8 °3 0 '0 "N 4 8 °3 0 '0 "N 4 8…

.................................................................................................. 8 Chaudière-Appalaches…

ORDINAIRE 8 834.0 1.00 8 834.0 ---------- ---------- PRIMAIRE - ACCUEIL ET SOUTIEN À L'APPRENTISSAGE DU FRANÇAIS 393.0 1.40 550.2 ---------- ----------…

MARS 2020 398 Décret 1272-2019 AUTRE AIDE FINANCIÈRE AIDE FINANCIÈRE AD HOC - LE CENTRE DE SERVICES PARTAGÉS DU QUÉBEC 3 500 000 $ Voir Annexe, page 38 Prog.…

canadienne. L’électricité produite sur le territoire québécois provient à 99,8 % d’énergies renouvelables, propres et fiables. 8 | PLAN QuÉBÉCoIS PouR LA…

collectifs et partagés, les véhicules électriques légers ainsi que les véhicules moyens et lourds. Entre autres, le GT Électrification recommande des mesures…