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Fiche synthèse Portrait socioéconomique – MRC de Beauce-Centre

pdf 368 Ko FI_Beauce-Centre.pdf

et de ses territoires, consultez le Portrait socioéconomique de la Chaudière-Appalaches.…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Plan d’action gouvernemental pour soutenir Rouyn – Ajustements aux programmes d’aide financière pour soutenir la relocalisation

pdf 139 Ko NAP_ajustements_proprietaires.pdf

veuillez consulter leur cadre normatif respectif sur Québec.ca/Programme_PR_RN et Québec.ca/Programme_LO_RN.…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

pdf 330 Ko 24-332_Diffusion.pdf

version 2022-2023 peut être consultée à l’adresse suivante, alors que le rapport 2023-2024 sera diffusé sous peu :…

Mise à jour : 30 septembre 2024

Formulaire 1-Page frontispice

pdf 136 Ko LI_engagements_financiers_01-2026_RMAAQ.pdf

2026-01-31 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

Mise à jour : 5 février 2026

Formulaire 1-Page frontispice

pdf 146 Ko LI_engagements_financiers_07-2025_RMAAQ.pdf

2025-07-31 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

Mise à jour : 8 août 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 243 Ko 17337.pdf

suivante : https://www.quebec.ca/gouv/ministere/immigration/ publications/#c11575 https://www.quebec.ca/gouv/ministere/immigration/%20publications/#c11575…

Mise à jour : 20 octobre 2022

Engagement à la confidentialité (Projets de recherche) (format électronique)

doc 106 Ko engagement-confidentialite.doc

écrite des personnes concernées, s’il y a lieu, pour leur participation à la recherche ou pour consultation de leurs dossiers, conformément à la Loi sur…

Mise à jour : 28 mai 2021

Le gouvernement du Québec célèbre l’engagement de la jeunesse

pdf 177 Ko PRJ2025-communique-ceremonie.pdf

cations/documents/jeunesse/publications/politique-jeunesse-2030.pdf…

Mise à jour : 22 mai 2025

Arrêté numéro 2022-026 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

pdf 144 Ko AM-2022-026.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Mise à jour : 31 mars 2022

Arrêté numéro 2022-031 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 mai 2022

pdf 131 Ko AM_2022-031.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Mise à jour : 12 mai 2022

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Plan d’action gouvernemental pour soutenir Rouyn – Ajustements aux programmes d’aide financière pour soutenir la relocalisation

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

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Le gouvernement du Québec célèbre l’engagement de la jeunesse

Arrêté numéro 2022-026 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

Arrêté numéro 2022-031 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 mai 2022

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