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Tableau recensant les programmes d’études universitaires de plus de 20 crédits

pdf 3,24 Mo PTPD-tableau-programmes-etudes-universitaire-20-credits.pdf

interdisciplinaires (autres) O19359011083 977000 Université de Sherbrooke 5R3 Diplôme d’études supérieures spécialisées de 3e cycle de perfectionnement en…

Mise à jour : 22 décembre 2025

Résultats des élections 2005 à la mairie après le scrutin

pdf 103 Ko resultats_mairie_2005.pdf

opposition Réélu sans opposition Réélu sans opposition Réélu sans opposition Réélu sans opposition | 3 | MAMR 23 novembre 2005 - Résultats à la mairie…

Mise à jour : 19 juillet 2010

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

pdf 1,31 Mo 24-694_Diffusion.pdf

d'utilisation des documents Disposition Actif Semi-actif Inactif Principal PA, DM 3 4 Destruction Secondaire PA, DM 3 0 Destruction Remarques relatives…

Mise à jour : 6 février 2025

REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-01.PDF

pdf 2,74 Mo REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-01.PDF

1143170422 FERME B.H. LEFEBVRE INC. 2026-01-22 1143173848 LES SPÉCIALISTES DU VERRE GHIS-VIN INC. 2026-01-21 1143174713 EDOUARD TRAHAN & FILS INC. 2026-01-21…

Mise à jour : 6 février 2026

Liste des œuvres d’art public dans la région de Montréal

pdf 433 Ko LI-oeuvres-art-public-region-06.pdf

et Sabin Hudon sculpture NON IA-06-614 2017 MCC 06 Montréal Les 7 Doigts Andraos Mouna sculpture NON IA-06-614 2017 MCC 06 Montréal Les 7 Doigts Mongiat…

Mise à jour : 11 novembre 2021

Engagements-2023-07-MCC

pdf 7,36 Mo Engagements_2023-07-MCC.pdf

technologies de l'information * PROCOM QUÉBEC INC. Montréal 104 963,00 $ 104 963,00 $ Capitale Nationale 3 Ministère de la Culture et des…

Mise à jour : 8 août 2023

Liste des constats d'infraction signifiés pour le radar photo mobile sur la A-25 sud - BSM-2024-004049

pdf 890 Ko DAI_no_BSM-2024-004049.pdf

René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 418 528-7741 Tél. : 514 873-4196 Numéro…

Mise à jour : 28 mai 2024

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

pdf 2,93 Mo 23-687_Diffusion.pdf

1948 752 752B201 - Triolet, pavillons 2 et 3, du Secondaire 1965 752 752B201 - Triolet, pavillons 2 et 3, du Secondaire 1965 752 752B201 - Triolet, pavillons…

Mise à jour : 24 avril 2024

Volumétrie des causes criminelles avec ordonnance d'évaluation pour troubles mentaux – BSM-2025-005411

pdf 2,20 Mo DAI_no_BSM-2025-005411.pdf

2021 2022 2023 2024 Ordonnances d'évaluation pour troubles mentaux2 4 151 4 262 4 276 4 494 4 332 Reconnu non criminellement responsable3 382 703 652…

Mise à jour : 30 septembre 2025

29045.pdf

pdf 3,45 Mo 29045.pdf

directive 1.3.3.2 Étudiants et stagiaires 0055 DIR IMMIGRATION TEMPORAIRE 990 Étudiant - directive 1.3.3.2 Étudiants et stagiaires 0055 DIR IMMIGRATION…

Mise à jour : 27 novembre 2025

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