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l’AQTIS et la SARTEC (Annexe 1,p.5) indiquaient que le renouvellement de la politique culturelle devait réaffirmer la nécessité́ d’améliorer la condition…

est entré en vigueur le 1er janvier 2024. • La dernière version du Règlement, qui datait de 2010, devait être modernisée, notamment pour suivre l’évolution…

collégial québécois (subventionné et/ou non- subventionné). Vous trouverez ci-annexé des documents devant répondre partiellement à votre demande. Après…

décision judiciaire (voir le tableau 17). Pour chacun des énoncés du tableau, les personnes répondantes devaient établir si cela correspondait « beaucoup,…

2024-03-15 2024-0088 Contrat à exécution sur demande pour des services d'interprétation et/ou traduction devant les cours de justice. CANBARIEH,…

jours permettrait de devancer d’une semaine la période de mise en candidature. Comme les candidats devant être élus par scrutin seraient connus une semaine…

pour l’année scolaire 2020-2021, la modification suivante : - Ajuster la valeur, en pourcentage, devant être attribuée aux épreuves imposées par le ministre…

50 % par carte bancaire est nécessaire pour confirmer une réservation. Cet acompte est taxable. Vous devez envoyer par télécopieur l’autorisation de…

certains endroits. 1. INSTRUCTIONS Pour que votre demande d’aide financière soit recevable, vous devez remplir chacune des sections de ce formulaire, le…

chaque programme du Ministère en conformité avec les principes comptables généralement reconnus et devant prendre la forme : Soutien à la mission Descriptif…