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être le reflet d’une variation véritable ou de la variabilité d’échantillonnage. Les marges d’erreur liées aux données régionales sont supérieures étant…

vérifiées) Mars 2017 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que…

lois et les règlements de l’État où pourraient être envoyés les renseignements personnels et qui sont liés au droit à la vie privée et à la protection des…

les territoires sur le nombre d’affaires judiciaires suspendues en raison de délais déraisonnables liés aux délais prévus dans l’arrêt Jordan. (…)…

Ainsi, en vertu des articles 29, 53 et 54 de la Loi (en annexe), certains renseignements techniques liés aux systèmes ainsi que les données inférieures à 5…

27 novembre 2024, laquelle se lit comme suit : […] j'aurais besoin des données de tous les dossiers liés à une conduite avec les facultés affaiblies au…

démarches en cours dans le cadre du projet. 6- Évaluation intégrée des incidences Les amendements liés au projet de tramway de la Ville de Québec auront un…

qui ne savent toujours pas qui assumera la gouvernance des écoles. La CELA a soulevé les problèmes liés à l’obtention de signatures à l’appui des candidats,…

et un terrain à l’est de l’entrée de la Rivière-du-Sud-Ouest – 0,15 km2). Des ajustements mineurs liés à la rénovation cadastrale des limites du parc…

obstacles et contraintes suivants. L’EMPLACEMENT 5 Les questions liées à la qualité du sol et les coûts liés à la décontamination particulièrement en milieu…