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signalisation essentiels à la réalisation du projet (panneaux d’informations, infographie, etc.); les honoraires versés à des professionnels reconnus pour la…

d’une installation où sont fournis des services de garde Ministère de la Famille 11 • Honoraires professionnels Honoraires des différents professionnels…

Ministère. Si, pour diverses raisons, cette personne doit s’absenter, elle doit aussitôt que possible en aviser le Ministère, par écrit, en précisant la…

554 947 22 23 2 Fournitures et matériel note 928 686 855 557 928 686 855 557 23 24 2 Services, honoraires et contrats, locations note 3 743 456 3 390 463 3…

personnes engagées à honoraires par des organismes publics Le 1er avril 2013, la Politique de gestion contractuelle concernant les frais de déplacement des…

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déjà engagées à la date de dépôt de la demande d’aide financière; • Les dépenses relatives à des honoraires de conception et de planification qui ne sont pas…

analyses de sol, analyses du potentiel technico-économique de l’utilisation de la géothermie); o les honoraires professionnels (ex. : architecture,…

législation ni à la réglementation fiscales ainsi qu’aux dispositions qui fixent des frais , des honoraires ou d’autres droits payables au gouvernement, sauf…

législation ni à la réglementation fiscale ainsi qu'aux dispositions qui fixent des frais, des honoraires ou d’autres droits payables au gouvernement,…