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de l'événement 1 Code de l'événement 1 1 Catégorie l (Consulter la section A de l'annexe 1 de la procédure 3 1 H OB pour connaître les codes et tes…

MINISTÈRE Vanier-Les-Rivières CATÉGORIE : MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE OBJET : Fournir des services de location, d'entretien et de…

l'équipement roulant [CGER] 952001686-4867 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de…

STRATÉGIQUES Ungava CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS OBJET : Aide financière accordée pour le projet de réfection de la route Billy- Diamond. NO SÉQ. NUMÉRO DU…

activités de mobilisation sociale. 21 Outre ces deux catégories obligatoires, l’organisme doit également être actif dans l’une ou l’autre des catégories…

territoire. Les types de véhicules inclus dans le camionnage sont les camions légers, petits véhicules récréatifs et minibus, les camions lourds (1 unité ou…

d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère ou organisme NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l'activité ou du…

grandes catégories, les charges par fonctions et la différence entre les revenus et les charges à titre d’excédent ou de déficit lié aux activités. La…

un motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter ce délai. Nature RESTAURATEUR Catégorie PRÉPARATION GÉNÉRALE SANS BUFFET Nombre d'unités de…