Résultats de recherche

Les prescriptions ministérielles et l'élaboration d'un programme défini en objectifs et standards

pdf 343 Ko Prescriptions-ministerielles-Oct2019.pdf

ligne], http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/C-29,%20r.%204/ (page consultée le 13 août 2019). http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc…

Mise à jour : 13 février 2024

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 1,04 Mo air-reglement-assainissement-atmospherere-05-2022.pdf

QUÉBEC (2019). Mines en chiffres, novembre 2019, Québec, 12 p., [En ligne], [https://bdso.gouv.qc.ca/docs-ken/multimedia/PB01633FR_mine2018H00F00.pdf]. MINE…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 901 Ko air-reglement-assainissement-atmospherere-01-2022.pdf

QUÉBEC (2019). Mines en chiffres, novembre 2019, Québec, 12 p., [En ligne], [https://bdso.gouv.qc.ca/docs-ken/multimedia/PB01633FR_mine2018H00F00.pdf]. MINE…

Mise à jour : 20 août 2025

Formulaire de demande – Programme de soutien au développement de la pratique sportive au Québec (PSDPS) 2026-2029

xlsx 84 Ko PSDPS-formulaire.xlsx

présent formulaire : Formats de fichiers acceptés : jpg, jpeg, png, gif, txt, csv, tsv, rtx, pdf, doc, docx, ppt, pptx, xls, xlsx, odp, odt. 0 FALSE Extrait…

Mise à jour : 23 avril 2026

Santé mentale : des formations qui répondent aux besoins de la population

pdf 4,32 Mo rapport-psychologie-sante-mentale.pdf

Présidente du groupe de travail sur l’optimisation de la formation en psychologie Objet : Passerelle BAC-DOC accélérée en psychologie à l’Université de…

Mise à jour : 4 décembre 2024