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Engagements financiers mars 2021

pdf 4,33 Mo engagements_financiers_mars_2021.pdf

CONCLU DE GRÉ À GRÉ OBJET : Achat regroupé CAG SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC119 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC128 SERVICES…

Mise à jour : 9 février 2023

Les Systèmes Harris Canada Inc. - Mémoire sur la réalité policière au Québec

pdf 4,70 Mo 2711_systemesHarris.pdf

fournir des services vocaux à un système P25 via un point d’accès Wi-Fi HAUT-PARLEUR/ MICROPHONE HAUTE TEMPÉRATURE POUR SERVICES D’INCENDIE Premier à créer…

Mise à jour : 3 août 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1,61 Mo engagements_financiers_juil_2023.pdf

véhicules 24-84 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Budget 2019-2020 - Renseignement additionnels

pdf 600 Ko Budget1920_RenseignementsAdd.pdf

Québec, le Service de police de la Ville de Montréal, le Service de police de la Ville de Québec, les autres corps policiers du Québec représentés par…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2023

pdf 3,99 Mo engagements_financiers_juin_2023.pdf

Frais de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC26-75 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICE…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2007-2008

pdf 2,78 Mo debourses-2007-2008.pdf

de biens ou services Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Fourniture de biens ou services Destinataire : Services d'Énergie Kawawachikamach 9 459 $…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2006-2007

pdf 0,92 Mo debourses-2006-2007.pdf

juridique, revenu minimum, etc.) ou payées pour des services offerts par des programmes de même nature (assurance maladie, services sociaux, services…

Mise à jour : 31 octobre 2022

PCGD0007_Brochure_P15J60

pdf 1,15 Mo Contrat_assurance_Regime_de_base.pdf

entre le libellé de ce dernier et celui de la police. Le cas échéant, le libellé de la police prévaudra. Vous avez donc le droit de consulter la police à…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5,93 Mo Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre de services scolaire de Laval CSSMI Centre de services…

Mise à jour : 20 février 2025

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024

pdf 660 Ko PL_action_handicapes_2023-2024.pdf

constats d’infraction 31 mars 2024 SMAAP Corps de police municipaux, SQ, Association des directeurs de police du Québec, représentant des corps de police…

Mise à jour : 21 mars 2024

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Les Systèmes Harris Canada Inc. - Mémoire sur la réalité policière au Québec

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2023

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2007-2008

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2006-2007

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Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024

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