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Liste des dépenses admissibles - Initiative ministérielle AgroPerformance 2025-2027

pdf 216 Ko LI_exemples-depenses-admissibles-volet1-AgroPerformance_MAPAQ.pdf

Dépenses admissibles - Exemples IMAP25-27 (2025-12-09) Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation 1 | P a g e Initiative ministérielle…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Plan d’action 2024-2025 des services publics d’emploi

pdf 1,28 Mo PL_serv-pub-emploi_MESS.pdf

et cibles 2024-2025 Tableau 2. Budget d’intervention du Fonds de développement du marché du travail (en millions de dollars) – Sources de revenus 2024-2025…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2025

pdf 348 Ko plan-action-personnes-handicapees-24-25.pdf

handicapées au Ministère. Intégrer une nouvelle mesure au PAPH 2025-2026 Mars 2025 DRH https://sphere-qc.ca/ https://sphere-qc.ca/ Plan d’action 2024-2025 à…

Mise à jour : 23 août 2024

Liste des dépenses non admissibles - Initiative ministérielle AgroPerformance

pdf 187 Ko LI_exemples-depenses-non-admissibles-volet1-AgroPerformance_MAPAQ.pdf

Dépenses non admissibles - Exemples IMAP25-27 (2025-12-09) Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation 1 | P a g e Initiative…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement du Comité paritaire sur l'industrie des services automobiles des régions d'Arthabaska, Granby, Sherbrooke et Thetford Mines

pdf 506 Ko 2024-1645_air.pdf

annuelle Sur l’ensemble de la période Janvier 2023 à janvier 202411 Janvier 2024 à janvier 2025 Janvier 2025 à janvier 2026 Janvier 2023 et janvier 2026…

Mise à jour : 23 mai 2024

Enquête administrative sur l’administration et le fonctionnement du Cégep régional Champlain à Lennoxville

pdf 4,73 Mo Rapport-cegep-Lennoxville.pdf

mandat de Mme Beattie comme directrice du CCL pour trois ans, soit du 27 octobre 2022 au 26 octobre 2025. 39. Le 22 juin 2022, le rapport d’enquête…

Mise à jour : 22 mai 2025

Aide au transport des bois feuillus de trituration issus de coupe de régénération dans les peuplements feuillus et mixtes à dominance feuillue pour l'année 2024-2025

pdf 352 Ko GM_transport_coupe-regeneration.pdf

dans les peuplements feuillus et mixtes à dominance de feuillus en forêt publique pour l’année 2024-2025 Juin 2024 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES…

Mise à jour : 23 février 2026

Aide pour la récolte et le transport des volumes de feuillus durs et de peuplier de trituration dans les aires d'intensification de la production ligneuse (AIPL) pour l'année 2024-2025

pdf 403 Ko GM_aipl.pdf

dans les aires d’intensification de la production ligneuse (AIPL) en forêt publique pour l’année 2024-2025 Juin 2024 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET…

Mise à jour : 23 février 2026

Mémoire au Conseil des ministres : Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 : S’engager collectivement pour une société sans intimidation

pdf 105 Ko intimidation_cyberintimidation_memoire.pdf

et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 : S’engager collectivement pour une société sans intimidation (Plan d’action 2020-2025) s’appuie…

Mise à jour : 31 mars 2021

Aide au transport et à l'optimisation des bois feuillus issus de coupe partielle dans les peuplements feuillus et mixtes à dominance feuillue pour l'année 2024-2025

pdf 362 Ko GM_transport_coupe-partielle.pdf

dans les peuplements feuillus et mixtes à dominance de feuillus en forêt publique pour l’année 2024-2025 Juin 2024 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES…

Mise à jour : 23 février 2026

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Mémoire au Conseil des ministres : Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 : S’engager collectivement pour une société sans intimidation

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