Résultats de recherche

comme une seule et même firme. Guide de gestion des contrats du MCC : Guide établissant les conditions et modalités concernant la gestion des contrats…

comme une seule et même firme. Guide de gestion des contrats du MCC : Guide établissant les conditions et modalités concernant la gestion des contrats…

présentées à l’annexe 2, accompagnent le rapport. 5 sur 14 Ressources financières Contrat de services éducatifs Le contrat de services éducatifs est…

ses stratégies de recherche en fonction des résultats de recherche en étant accompagnée. La personne affine ses stratégies de recherche en fonction des résul…

Type de contrat Nature du contrat Numéro de référence Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du …

l’ensemble des données nécessaires à l’appréciation des résultats du projet, notamment des renseignements requis pour la mesure des indicateurs de résultats…

aux fins d’approvisionner une usine de transformation de bois, détenteurs de contrats de gré à gré et détenteurs de contrats sur le marché libre…

garanties d’approvisionnement devra faire l’objet d’un contrat de vente additionnel approprié. Tableau 11 – Répercussions sur les garanties, les contrats,…

répond, les objectifs, la description du projet et les résultats attendus ; ► Les retombées envisagées ; ► Les cibles et les indicateurs de résultats et de…

d’ailleurs présenté les résultats de ces travaux aux partenaires du milieu régional. Les représentantes et représentants des quatre MRC concernées se sont…