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Pour les années 2019-2020 à 2023-2024, diverses données sur les effectifs et les services offerts aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les Centres de services scolaires du Québec en format Excel.

pdf 623 Ko 25-820_Diffusion.pdf

16 mars 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-820 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande…

Mise à jour : 23 mars 2026

Mémoire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 382 Ko 2026-0002-0003-0004-0005-0006-0007-0008-0009-0010_memoire.pdf

de l’extérieur du Canada. Ces dispositions relèvent davantage du champ d’application du CGMRF. Par ailleurs, le champ d’application du CGMRF porte à…

Mise à jour : 10 mars 2026

Audit de performance des dix grandes sociétés de transport du Québec et de l'Autorité régional de transport métropolitain - Rapport final

pdf 9,29 Mo AuditPerform_Complet.pdf

TI Syndicat du personnel administratif, technique et professionnel du transport en commun 2026-01-032020 à 2026 • Patrouilleur • Répartiteur • Agent de poste…

Mise à jour : 22 août 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1,58 Mo rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

petits déjeuners. 12 Modifier le Règlement autorisant les ordres professionnels à déroger à l’application de l’article 35 de la Charte de la langue…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1,58 Mo rapport-etape_commission-viens-2022.pdf

petits déjeuners. 12 Modifier le Règlement autorisant les ordres professionnels à déroger à l’application de l’article 35 de la Charte de la langue…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Statistiques concernant les services correctionnels du Québec

pdf 1,09 Mo 2022-13886.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux documents détenus par…

Mise à jour : 24 mars 2023

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

pdf 438 Ko 25-785_Diffusion.pdf

Québec, le 6 février 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-785 Bonjour, Nous donnons suite à…

Mise à jour : 16 février 2026

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999 à 2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et 111.B0 si

pdf 656 Ko 25-917_Diffusion.pdf

Québec, le 11 février 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-917 Bonjour, Nous donnons suite à…

Mise à jour : 19 février 2026

Le logement au Nunavik

pdf 9,97 Mo logement-au-Nunavik.pdf

AU NUNAVIK6 1. LE NUNAVIK 1.1 Le territoire Le Nunavik est une vaste région nordique (500 000 km2) formée de toundra, de majestueuses rivières, d’imposantes…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Mémoire au Conseil des ministres – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

pdf 229 Ko 2025-0208-0209_memoire.pdf

ne s’applique pas aux activités nécessitant une autorisation gouvernementale, sauf lorsqu’elles concernent l’habitat d’une espèce faunique désignée menacée…

Mise à jour : 15 décembre 2025

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Pour les années 2019-2020 à 2023-2024, diverses données sur les effectifs et les services offerts aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les Centres de services scolaires du Québec en format Excel.

Mémoire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

Audit de performance des dix grandes sociétés de transport du Québec et de l'Autorité régional de transport métropolitain - Rapport final

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

Statistiques concernant les services correctionnels du Québec

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999 à 2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et 111.B0 si

Le logement au Nunavik

Mémoire au Conseil des ministres – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

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