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peut déduire les pertes qu’elle a subies dans un secteur d’activité à l’encontre des profits qu’elle a réalisés dans un autre secteur d’activité. Toutefois,…

que les pertes nettes en capital subies de 2006 à 2015, pour les pertes agricoles et les pertes agricoles restreintes subies de 2006 à 2015, et pour les…

que les pertes nettes en capital subies de 2006 à 2017, pour les pertes agricoles et les pertes agricoles restreintes subies de 2006 à 2017, et pour les…

que les pertes nettes en capital subies de 2006 à 2018, pour les pertes agricoles et les pertes agricoles restreintes subies de 2006 à 2018, et pour les…

ves autochtones IV, qui prévoit une aide financière globale de 188,4 M$ sur cinq ans (2022-2023 à 2026-2027), destinée aux milieux autochtones du Québec.…

d’intensité Limite pour l’atteinte du seuil Seuil à obtenir Années de suivi 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 no 1 Extensif (régénération…

que les pertes nettes en capital subies de 2006 à 2015, pour les pertes agricoles et les pertes agricoles restreintes subies de 2006 à 2015, et pour les…

sentons concernés par la politique parce que nous savons que ce qui se passe aujourd’hui nous le subirons demain. Nous tenons donc à faire évoluer les…

que les pertes nettes en capital subies de 2006 à 2021, pour les pertes agricoles et les pertes agricoles restreintes subies de 2006 à 2021, et pour les…

le cadre de la mesure 3.5 du Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur (PARES) 2021-2026 Regards croisés sur les conditions de réussite…