Résultats de recherche

des colloques ou des conférences offerts ou organisés par le coroner en chef ou à la demande de celui-ci, par un ordre professionnel, par un organisme ou par…

loyer que ceux-ci doivent assumer dans le cadre de la mesure fédérale. Cette bonification visera à compenser 50 % de la perte des propriétaires tel que…

taux de location de machinerie lourde avec opérateur et équipements divers du gouvernement du Québec. 8. Que devons-nous fournir pour justifier l’utilisation…

SUIVANTES DOIVENT ÊTRE REMPLIES. J’atteste que les renseignements fournis sont exacts et que ceux-ci, ainsi que les résultats qui en découlent, pourront…

doit développer un dossier de reddition de comptes pour le projet, en consignant chacun des livrables ci-dessous sur un support électronique. 1.1.1…

dispensation de services assurés à un usager assuré (matériel et produits pharmaceutiques admissibles). Ci-après, le terme « cabinet » est employé pour…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Également, certains avis et…

nous fournir la même information pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022. Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande.…

responsable de la Francophonie. Le gouvernement du Québec et le gouvernement du Nouveau-Brunswick sont ci-après appelés collectivement les « Parties ».…

11 h 15 avec un mot de clôture de M. Alexandre Lambert. 1 À noter que le 8 septembre, le MAMH a annoncé la prolongation de celle-ci jusqu’au 17 septembre…