Résultats de recherche

Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIO 2023-2028. Unités d'aménagement 011-71 et 012-72

pdf 1,16 Mo RA_Suivi_PAFIO_2025_UA01171-01272.pdf

Bas-Saint-Laurent, lesquelles regroupent la majorité des intervenants et intervenantes ayant des intérêts liés à la planification forestière. En effet, la…

Mise à jour : 22 août 2025

Aide-memoire_theme-guerre-ecole.pdf

pdf 1,94 Mo Aide-memoire_theme-guerre-ecole.pdf

des deux parties impliquées dans le conflit armé. • Éviter de hiérarchiser les souffrances humaines liées aux violences. • Éviter de comparer les souffrances…

Mise à jour : 1 avril 2022

Fiche thématique 15 | Temps alloué à chaque matière (grille-matières)

pdf 207 Ko fiche_15_temps_alloues_matieres.pdf

le personnel enseignant au conseil pourront d’ailleurs préciser certaines règles ou contraintes liées aux choix proposés dans ces grilles. ++ Mise en garde…

Mise à jour : 4 février 2021

Communiqués de presse

pdf 3,43 Mo communique-presse.pdf

différents ministères et organismes. Ces économies touchent principalement des mesures administratives liées au fonctionnement de l’État, au plafonnement des…

Mise à jour : 25 mars 2025

Rapport de projet - Programme ÉcoPerformance et bioénergies

docx 2,03 Mo rapport-projet-ecoperformance-bioenergies.docx

d’aide financière. [bookmark: _Toc205387524]Afin de réduire autant que possible les incertitudes liées à la quantification de la réduction des émissions de…

Mise à jour : 8 août 2025

Code d'éthique et règles de régie interne en matière de référence de main d'oeuvre de L'Association International des travailleurs en ponts, en fer structural, ornemental et d'armature, section locale 711

pdf 3,25 Mo Code_Ethique_Regles_Regie_Interne_AITPFSOA_711.pdf

privilégie ou ne défavorise un salarié exerçant un métier exercé par ses membres, notamment pour un motif lié à sa participation aux activités de…