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parent Renseignements généraux Qui doit remplir cette déclaration ? À l’exception des situations prévues ci-dessous, le parent ou la personne titulaire de…

dans ce formulaire permettent au ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (ci-après, le « Ministère ») de déterminer si vous êtes…

1 DPCP_OCTOBRE 2025 SECTION 1 M. Mme Nom Prénom Comment pouvons-nous vous rejoindre? À l'adresse ci-jointe En communiquant avec la personne suivante :…

ls en vertu de ces mêmes articles, et ce, en application de l'article 14 de la Loi. Vous trouverez ci-joint copie de l'avis relatif au recours prévu à…

l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie détient un document quant à votre requête. Vous le trouverez ci-joint. Veuillez noter que certains renseignements…

l’humanité; ◉ Rendre explicite et pertinent le sens des objets culturels; ◉ Tisser des liens entre ceux-ci et les contenus disciplinaires ainsi qu’avec la…

il vous est possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de ce…

il vous est possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de ce…

prendre en considération les enjeux sociaux et environnementaux — −0,8 −0,8 −0,8 −0,8 −0,8 −4,0 TOTAL −7,5 −0,8 −0,8 −0,8 −0,8 −0,8 −11,5 (1) Les subventions…

147 4,8 Revenus divers 1 279 828 –451 8 476 8 410 –66 –0,8 Autres revenus autonomes 1 578 1 116 –462 11 565 11 646 81 0,7 Total des revenus autonomes…