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les groupes consultés en marge du Projet de loi no 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins, veuillez indiquer : la…

modalités proposées ne génèreraient pas de manques à gagner. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes La RBQ a consulté les…

ministre (en vert). AU MOMENT DU DÉPÔT DE LA DEMANDE AU MOMENT DE LA RÉCLAMATION (FIN DU PROJET) 1. Consultez l’onglet Aide financière admissible pour vous…

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE GUIDE PLAN DE SÉCURITÉ INCENDIE ET DE MESURES D’URGENCE ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES 2 Recherche et rédaction Line Lapointe,…

plus à risque. Cinq pesticides sont interdits sauf lorsqu’un agronome les recommande. L’agriculteur consulte ainsi son agronome afin qu’il effectue une…

LE CADRE DE LA CONSULTATION POUR L’ÉLABORATION DU PROCHAIN PLAN D’ACTION CONCERTÉ POUR PRÉVENIR ET CONTRER L’INTIMIDATION ET LA CYBERINTIMIDATION 2 Mémoire…

sur le programme de prévention et a autorisé leur publication dans la Gazette officielle du Québec du 3 janvier 2024. À la suite de cette publication, la…

-province/]. Consulté le 26 novembre 2021. CENTRIS®. « Statistiques immobilières – Province de Québec » (tableau). [https://www.centris.ca/fr/outils/sta-…

xecutif/publications-adm/acces-information/protection_des_renseignements_personnels/one-pager-enregistrement.pdf…

l'avancement des sciences Direction des politiques publiques, de la recherche et des statistiques 1 10 mai 2023 En Ligne Ministère de la Sécurité publiq…