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mises à pied temporairement, avaient cherché un emploi au cours des quatre dernières semaines ou devaient commencer un emploi au cours des quatre prochaines…

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ibri.coop RÉSUMÉ DU MÉMOIRE ET SOMMAIRE DES RECOMMANDATIONS Le réseau des CPE initialement pensé devait devenir un centre intégré de services à la petite…

permettrait d’accueillir une cinquantaine d’entreprises au cours des 20 prochaines années. La Ville devait adopter un avis de motion lors de la séance du 17…

Seattle Pour le nouveau palais de justice fédéral construit récemment à Seattle, les aménagements se devaient d’être d’une part, sécuritaires et, d’autre…

être exceptionnelles, au cas par cas, en gardant à l’esprit qu’elles sont à risque de contestation devant les tribunaux. • Lorsqu’on reconnaît à une personne…

couronne britannique des armoiries du Québec. Le fichier oƯiciel présentant l’image des armoiries devait être accessible pour que les graphistes mandatés…

S, EXCLUANT LES HONORAIRES PROFESSIONNELS DES EXPERTS EXTERNES Section réservée au ministre Vous devez inclure la contribution des collaborateurs faisant…

deux ans à cinq ans. Ainsi, la période de détention minimale des actions d’un fonds de travailleurs devait être majorée à trois ans pour les actions acquises…