rapport-observation-enjeux-consultation-publique.pdf, 619 Ko
Projet de réaménagement de la route 104 à La Prairie entre l’autoroute 30 et la limite de Saint-Jean-sur-Richelieu - Rapport des observations et des enjeux soumis dans le cadre des consultations publique et interministérielle
note-explicative-limite-littoral-methode-botanique-experte.pdf, 1.79 Mo
Le présent document explique en détail la méthode botanique experte employée pour déterminer la limite du littoral. Celle-ci est basée sur la présence ou l’absence d’espèces hygrophiles et requiert des connaissances approfondies en botanique. La note explicative présente d’abord brièvement le cadre légal applicables aux rives, littoral et zones inondables. La limite du littoral est ensuite définie. Enfin, les étapes de la méthode botanique experte sont présentées. Cette méthode comporte quatre étapes : le positionnement des transects, l’inventaire des espèces par segments de transects, la vérification du statut de chaque plante et la délimitation de la limite du littoral.
La politique québécoise de sécurité civile établit un cadre d’action ainsi que les moyens et mesures qui permettront d’accroître la résilience aux catastrophes.
Le document L’élève ayant une déficience motrice – Au-delà des apparences… Un œil averti pour l’accompagner vers la réussite a comme objectif de favoriser le développement professionnel des intervenants scolaires dans le but de les aider à mieux répondre aux besoins des élèves ayant une déficience motrice.