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Règlement visant à assurer l’intégrité des personnes lors de la pratique d’un loisir ou d’un sport
Les documents suivants s’adressent à toutes les personnes impliquées dans la pratique d’un loisir ou d’un sport. Ils facilitent la compréhension et l’application du règlement visant à assurer l’intégrité des personnes lors de la pratique d’un loisir ou d’un sport.
- Aide-mémoire regroupant les éléments essentiels du Règlement visant à assurer l’intégrité des personnes lors de la pratique d’un loisir ou d’un sport
- Modèle de Politique en matière de protection de l’intégrité et le Code de conduite
- Feuillet d’information d’exemples des comportements positifs à adopter en loisir et en sport pour assurer un environnement sain et sécuritaire
- Référentiel de définitions des comportements prohibées portant atteinte à l’intégrité
- Règlement visant à assurer l’intégrité des personnes lors de la pratique d’un loisir ou d’un sport
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Dernière mise à jour : 14 mai 2026