Projet d'envergure

En tant que gestionnaire de parcs de véhicules, vous pourriez faire face à de nombreux défis, notamment sur le plan financier, lorsque vous souhaitez prendre le virage vert. Ainsi, pour favoriser le déploiement de projets d’envergure, un mode de participation adapté vous est offert.

Plutôt qu’entreprendre des démarches multiples pour accéder à l’aide financière des programmes Roulez vert et Transportez vert, il est possible de signer une entente dans laquelle l’aide financière associée aux deux programmes et les modalités de paiement sont définies.

Pour bénéficier de ce mode de participation, les dépenses admissibles du projet doivent être supérieures à 100 000 $.

Pour plus d’information ou pour vérifier si votre projet est admissible à ce mode de participation :

• Téléphone : 1 866 266-0008
• Courriel : transportezvert@environnement.gouv.qc.ca

L’objet de votre courriel doit être le suivant : « Projet d’envergure - nom de l’organisation »

Étape 1 – Planification du projet

Assurez-vous que votre projet respecte les modalités des programmes Transportez vert et Roulez vert. Nous vous invitons à lire la documentation et les références pertinentes pour votre projet  :

• le cadre normatif du programme Transportez vert (PDF 0,90 Mo);
• le guide du demandeur du programme Transportez vert (PDF 709 Ko);
• le cadre normatif du programme Roulez vert (PDF 856 Ko);
• le programme Roulez vert.

Étape 2 – Dépôt du projet

Remplissez le formulaire Demande de participation – Projet d’envergure (XLSX 140 Ko), en suivant les instructions de chacun des onglets.

Transmettez-le par courriel, accompagné des pièces justificatives requises, à l’adresse transportezvert@environnement.gouv.qc.ca.

L’objet de votre courriel doit être le suivant : « Projet d’envergure - nom de l’organisation ».

Étape 3 – Analyse de la recevabilité et de l’admissibilité

Le Ministère analysera votre demande et vous demandera des précisions, au besoin.

Étape 4 – Entente

Si le Ministère accepte votre projet, vous devrez signer une entente qui inclura certains éléments propres au projet.

• Entente-type – Projet d’envergure (PDF 202 Ko)

Étape 5 – Réalisation du projet

Une fois l’entente signée, vous réaliserez votre projet et tiendrez le Ministère informé de son état d’avancement afin qu’elle procède aux paiements prévus dans l’entente.