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2023-023 - Documents concernant le premier projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la Communauté métropolitaine de Québec
pdf 13.30 Mb DAI_2023-023_projet_pmd_cmq.pdf
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Évaluation du Programme de soutien aux événements sportifs internationaux
pdf 164 Kb Programme-soutien-evenements-sportifs-internationaux-faits-saillants.pdf
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Évaluation du Programme de financement des instances régionales de sport étudiant (PFIRSE)
pdf 820 Kb Programme-financement-instances-regionales-sport-etudiant-rapport-evaluation.pdf
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2023-011 - Documents concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de la FIFA en 2026
pdf 2.88 Mb DAI_2023-011_candidature_montreal_FIFA_2026.pdf
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2023-040 - Documents concernant les contraintes sonores dans le corridor de la route 235 à Farnham
pdf 1.28 Mb DAI_2023-040_route_235_farnham.pdf
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2023-038 - Nombre de postes abolis ou modifiés tandis que l'employé était sous le Régime québécois d’assurance parentale
pdf 267 Kb DAI_2023-038_poste_aboli_rqap.pdf
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2023-037 - Études, scénarios et avis d’experts pour la création d’une zone tampon à Rouyn-Noranda dans le quartier Notre-Dame
pdf 381 Kb DAI_2023-037_scenario_rouyn_noranda.pdf
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Memoire-UQAT.pdf
pdf 0.91 Mb Memoire-UQAT.pdf
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Memoire-UMG.pdf
pdf 0.90 Mb Memoire-UMG.pdf
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