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Foire aux questions sur les ententes portant sur les clauses nationales des conventions collectives des centres de la petite enfance

pdf 274 Kb Exp-Clauses-nationales-2023-2028.pdf

de retraite; • n’est pas pris en compte dans le calcul des primes, des montants forfaitaires, des majorations de traitement, des allocations ni des…

Update : December 16, 2025

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

CONCERNANT L’APPRÉCIATION DES RISQUES CLIMATIQUES DES INFRASTRUCTURES STRATÉGIQUES ET DES SERVICES PRIORITAIRES DE L’ÉTAT ET CONCERNANT L’ÉVALUATION DES…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

CONCERNANT L’APPRÉCIATION DES RISQUES CLIMATIQUES DES INFRASTRUCTURES STRATÉGIQUES ET DES SERVICES PRIORITAIRES DE L’ÉTAT ET CONCERNANT L’ÉVALUATION DES…

Update : April 5, 2024

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.36 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

recevaient un remboursement de 70 % des coûts engendrés. Les lieux d’installations peuvent par exemple être des arénas, des bibliothèques, des bordures de…

Update : August 20, 2025

Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022

pdf 804 Kb 22-16_Diffusion.pdf

québécoise du personnel de direction des écoles (AQPDE), pour la formation et l'accompagnement des directions d'établissement scolaire et des…

Update : September 29, 2022

Consigning a sum

/en/finance-income-and-other-taxes/manage-debts/deposit-consignment

to the depositor. Contact information info.bureaudepot@finances.gouv.qc.ca Bureau général de dépôts pour le Québec Ministère des Finances 390, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 3H4 Email:…

Update : March 2, 2026

Contact the Ministère des Transports et de la Mobilité durable

/en/government/departments-agencies/transports/contact/general

North America: 1-888-355-0511 Service Québec 511 Ministère des Transports et de la Mobilité durable 700, boulevard René-Lévesque Est, bureau A-02 Québec (Québec) G1R 5H1 File a complaint or a claim…

Update : March 4, 2026

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Détermination des indicateurs régionaux et facultatifs et définition des cibles

pdf 247 Kb FIC_indicateurs_regionaux_cibles.pdf

Indicateur La part des nouveaux logements localisés à l’intérieur des secteurs centraux par rapport au nombre total de nouveaux logements. Cible D’ici 2030,…

Update : March 12, 2026

Rapport préélectoral sur l’état des finances publiques du Québec – Août 2022

pdf 1.00 Mb RapportPreelectoralFR_2022.pdf

: Détail des revenus provenant des droits et permis et des revenus divers 87 ANNEXE 1 : DÉTAIL DES REVENUS PROVENANT DES DROITS ET PERMIS ET DES REVENUS…

Update : October 4, 2022

Rapport préélectoral sur l’état des finances publiques du Québec – Août 2022

pdf 1.00 Mb MINFR_RP_2022.pdf

: Détail des revenus provenant des droits et permis et des revenus divers 87 ANNEXE 1 : DÉTAIL DES REVENUS PROVENANT DES DROITS ET PERMIS ET DES REVENUS…

Update : November 21, 2024

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Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Détermination des indicateurs régionaux et facultatifs et définition des cibles

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