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Effectifs enseignants, conseillers pédagogiques et cadres dans le réseau collégial (public et privé) en totalité et par collège, pour les années 2020-2021 à 2023-2024.

pdf 350 Kb 24-20_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : May 8, 2024

Nombre de démissions pour le personnel enseignant selon la catégorie d'emploi (personnel régulier ou contractuel), toutes catégories d'emploi, par centre de services scolaire (centres de services et commissions scolaires) pour les cinq dernières ann

pdf 470 Kb 24-3_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : May 8, 2024

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

pdf 0.91 Mb 24-18_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Québec, le 1er mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre…

Update : May 8, 2024

Rapport annuel requis selon l’article 195 du Code criminel – Année 2022

pdf 325 Kb RA_2022_Ecoute_electronique_Public.pdf

RAPPORT ANNUEL REQUIS SELON L’ARTICLE 195 DU CODE CRIMINEL ANNÉE 2022 Procureur général du Québec…

Update : May 8, 2024

La révision administrative en matière d’évaluation foncière municipale – Le rôle d’évaluation foncière

pdf 445 Kb FOR_demande_revision_role_evaluation_fonciere.pdf

FDR-F-fr (2021-04) La révision administrative en matière d’évaluation foncière municipale Le rôle d’évaluation foncière IMPORTANT – Lire attentivement…

Update : May 8, 2024

Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Foire aux questions de la réclamation finale de dépenses

pdf 151 Kb FAQ_reclamations_depenses.pdf

DIC/MAMH/AVRIL 2024 1 Foire aux questions de la réclamation finale de dépenses Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales…

Update : May 8, 2024

RA-documents-concernant-la-table-des_partenaires-en-economie-sociale.pdf

pdf 6.18 Mb RA-documents-concernant-la-table-des_partenaires-en-economie-sociale.pdf

Bureau du sous-ministre et Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497…

Update : May 9, 2024

RA-conventions-aide-financiere-projets-mobilisateurs.pdf

pdf 10.47 Mb RA-conventions-aide-financiere-projets-mobilisateurs.pdf

Bureau du sous-ministre et Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497…

Update : April 17, 2024

RA-conventions-aide-financiere-panier-bleu.pdf

pdf 15.51 Mb RA-conventions-aide-financiere-panier-bleu.pdf

Bureau du sous-ministre et Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497…

Update : April 17, 2024

SJ-842A(2023-06) Acquittance / settlement / discontinuance / release

pdf 254 Kb sj842-a.pdf

• SJ-842A (2023-06) ACQUITTANCE / SETTLEMENT / DISCONTINUANCE / RELEASE (SJ-842A) EXPLANATORY NOTES The “Acquittance / Settlement / Discontinuance / Release”…

Update : January 30, 2024

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Nombre de démissions pour le personnel enseignant selon la catégorie d'emploi (personnel régulier ou contractuel), toutes catégories d'emploi, par centre de services scolaire (centres de services et commissions scolaires) pour les cinq dernières ann

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

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La révision administrative en matière d’évaluation foncière municipale – Le rôle d’évaluation foncière

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