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Contrats de publicité et de promotion

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Paragraphe 24e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2020-2021 Trimestre :…

Update : January 6, 2023

Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

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Paragraphe 20e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2020-2021 Trimestre :…

Update : January 6, 2023

Biothermica

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MÉMOIRE AU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC PLAN D’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS ET DE LA LUTTE AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES Entreprise : Biothermica Carbone Inc…

Update : November 24, 2020

Bruno Detuncq

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1 MÉMOIRE DE : BRUNO DETUNCQ Dans le cadre des consultations pour le Plan d'électrification et de changements climatiques (PECC) Secteur principalement…

Update : November 24, 2020

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

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Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : December 9, 2024

Proposition de candidature - Décorations et citations décernées en matière de sécurité incendie et pour des activités de secours

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Proposition de candidature Décorations et citations décernées en matière de sécurité incendie et pour des activités de secours Remplir toutes les sections 1.…

Update : December 10, 2024

Engagement_financier_fevrier2015.pdf

pdf 103 Kb Engagement_financier_fevrier2015.pdf

Update : September 27, 2022

M52805_Diffusion.pdf

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Secrétariat général Québec Bureau 400 900, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499…

Update : December 11, 2024

Tableau comparatif entre la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et la Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux

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TABLEAU COMPARATIF ENTRE LA LOI SUR L’ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET LA LOI SUR LES…

Update : December 18, 2024

TableauRecapRevise_publication_2024-12-13.xlsx

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RevenusEcofiscaux TABLEAU Revenus écofiscaux REVENUS RÉELS PROVENANT DES MESURES ÉCOFISCALES (en millions de dollars) 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014…

Update : December 13, 2024

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Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

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