Search results

GUIDE DE RÉFÉRENCE RÈGLEMENT SUR LA DIFFUSION DE L’INFORMATION ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Direction de l’accès à l’information et de…

…1 L’évaluation éthique des sondages Guide d’application à l’intention des répondants en éthique Juin 2008 …2 L’ÉVALUATION ÉTHIQUE DES SONDAGES – GUIDE…

Mai 2015 Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels Foire aux questions FOIRE AUX QUESTIONS La Foire aux…

RECENSEMENT DES QUESTIONS 2021‑2022 SUR LA DIFFUSION DES DOCUMENTS Diffusion des demandes d’accès 1 CHARETTE, François, et Raymond Doray. 2001, Accès à…

MODÈLE DE REGISTRE DES INCIDENTS DE CONFIDENTIALITÉ Ce modèle de registre des incidents de confidentialité constitue un outil que les organismes publics…

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA DIFFUSION DE L’INFORMATION ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS (RÈGLEMENT MODIFICATIF) Suivant la Loi…

Secrétariat à l’accès à l’information et à la réforme des institutions démocratiques Page 1 DOCUMENT DE TRAVAIL RÈGLEMENT SUR LA DIFFUSION DE L’INFORMATION…

DIRECTION DE L’ACCÈS À L’INFORMATION ET DE LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 1 DIFFUSION AUTOMATIQUE ET PROACTIVE DIFFUSION AUTOMATIQUE ET…

DIRECTION DE L’ACCÈS À L’INFORMATION ET DE LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 1 DOCTRINE ET JURISPRUDENCE Raymond DORAY et François CHARETTE. Accès…

Agir, pour une agriculture durable – Plan 2020-2030 — Plan de mise en oeuvre 2021-2025 | Avis au lecteur sur l’accessibilité : Ce document est conforme au…