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Inventaire des fichiers de renseignements personnels du ministère de la Culture, du Patrimoine, des Communications et de la Langue française

Pour savoir si nous conservons des renseignements personnels à votre sujet, consultez les différents inventaires.

Banque clients-partenaires diapason (PDF 39 Ko)

Fichier concernant le système de gestion ministériel du patrimoine (PIMIQ) (PDF 39 Ko)

Fichier des artistes (PDF 40 Ko)

Fichier des demandes d’accès aux documents (PDF 40 Ko)

Fichier des lauréates et les lauréats des Prix du Québec culturels (PDF 44 Ko)

Fichier de la clientèle archéologique du Québec (PDF 44 Ko)

Fichier sur la dotation (PDF 40 Ko)

Fichier sur la gestion des plaintes (PDF 44 Ko)

Fichier sur le personnel du Ministère – Dossier médical (PDF 40 Ko)

Fichier sur le personnel du Ministère – Dossier personnel (PDF 40 Ko)

Fichier pour l'infolettre de la fête nationale du Québec (PDF 140 Ko)

Fichier sur les ex-membres du personnel du Ministère (PDF 40 Ko)

Fichier sur le suivi des effectifs (SDE) (PDF 39 Ko)

Fichier sur le système de gestion de concours (SGC) (PDF 39 Ko)

Fichiers des artistes du programme La Culture à l’école (PDF 170 Ko)

Fichiers des demandes de permis de recherches archéologiques (PDF 46 Ko)

Fichier sur le personnel du Centre de conservation du Québec et Registre des accidents du travail, des maladies professionnelles et des événements qui auraient pu en causer (PDF 41 Ko)

Dernière mise à jour : 22 octobre 2026